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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) LITIERE CONFORT BIEN ETRE
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LITOporc
Marque expirée - Marque en non vigueur

LITOporc
LITIERE CONFORT BIEN ETRE SARL

Numéro de dépôt :
98736928
Date de dépôt :
08/06/1998
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
08/06/2018

Présentation de la marque LITOporc

Déposée le 8 juin 1998 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) LITIERE CONFORT BIEN ETRE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LITOporc »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) LITIERE CONFORT BIEN ETRE domicilié(e) LE GARLAN,22460 SAINT THELO (dossier no 2373059) - 22460 - France et immatriculée sous le numéro RCS 414 606 129 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LITIERE CONFORT BIEN ETRE domicilié(e) LE GARLAN,22460 SAINT THELO (dossier no 2373059) - 22460 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LITOporc est expirée depuis le 8 juin 2018.

LITIERE CONFORT BIEN ETRE a également déposé les autres marques suivantes : LITAVIC , Batilit , LITOKAT , SECOPLUS , AVILIT , LITOBIOSOL , LISIOPHOS


LITIERE CONFORT BIEN ETRE SARL - LE GARLAN,22460 SAINT THELO (dossier no 2373059) - 22460 - France - SIREN 414606129


LITIERE CONFORT BIEN ETRE - LE GARLAN,22460 SAINT THELO (dossier no 2373059) - 22460 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-48

Inscription le 2 décembre 2008 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°486865 - Publication au BOPI 2008-12-02

Renouvellement sans limitation le 16 mai 2008 n°2373059 - Publication au BOPI 2008-05-16

Publication - Publication le 24 juil. 1998 au BOPI 1998-30

- litières bio-maîtrisées pour animaux.